FONDS SOCIAL EUROPÉEN (FSE) - AJUSTEMENT DE LA MAQUETTE FINANCIÈRE 2018-2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/06/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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6 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "15/06/2018" du filtre Date de séance, pour la valeur "Social / Solidarité" du filtre Domaine
CRÉATION, À TITRE EXPÉRIMENTAL, D'UN DISPOSITIF D'OBJECTIVATION ET DE RÈGLEMENT DES LITIGES AVEC LES ASSISTANTS FAMILIAUX (ASFA) : LA COMMISSION PLURIDISCIPLINAIRE DES ASSISTANTS FAMILIAUX (CPAF)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/06/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT 2018 DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ACCES AU DROIT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/06/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT TYPE AU CONTRAT PLURIANNUEL D'OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR LES RÉSIDENCES AUTONOMIE ET ATTRIBUTION DU FORFAIT AUTONOMIE POUR 2018
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/06/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE A DISPOSITION DU LOGICIEL SOLIS DANS LE TRAITEMENTD'INFORMATIONS RELEVANT DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/06/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION DU DEPARTEMENT AU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC GROUPEMENT REGIONAL D'APPUI AU DEVELOPPEMENT DE LA E-SANTE - GRADES ET DESIGNATION DU REPRESENTANT DU DEPARTEMENT.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/06/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin